Déposée le 6 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CF-DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les chemins de Provence »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CF-DIFFUSION domicilié(e) 2 CHEMIN DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 952 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CF-DIFFUSION domicilié(e) 2 CHEMIN DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les chemins de Provence est expirée depuis le 6 juin 2019.
CF-DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : “ POUR ELLE ”
CF-DIFFUSION, SARL - 2 CHEMIN DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 452952872
CF-DIFFUSION - 2 CHEMIN DU PECHER - 26200 - MONTELIMAR - France
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
“ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix en Provence », « huile d'olive de Haute Provence », « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; huile répondant au cahier des charges de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'Olive de Provence ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ”.
“ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges des indications géographiques protégées “ Petit épeautre de Haute Provence ” et “ Farine de petit épeautre de Haute Provence ” et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ”.
Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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